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1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet la définition des droits et obligations des parties dans le cadre d'une vente à distance de biens proposés dans la boutique en ligne www.arhome.it

2 - Documents contractuels
Ce contrat est composé des documents suivants:
• ces conditions générales de vente
• la confirmation de commande
Les photographies illustrant les produits sur le site n'entrent pas dans le champ contractuel et ne sont présentées qu'à titre indicatif.

3 - Récépissé de commande
Toute confirmation de commande signée du clic de validation constitue un engagement irrévocable du client qui ne peut être remis en cause que dans les cas prévus dans le présent contrat aux articles "Droit de rétractation" et "Exécution de la commande".

4 - Acceptation de la commande
Le contrat ne sera conclu qu'après confirmation de la commande par ARHome.
Le client recevra un accusé de réception par e-mail contenant une confirmation de commande avec tous les éléments constitutifs du contrat (y compris les produits commandés, les prix, les dates de livraison, les frais d'expédition).
ARHome se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit tenant en particulier à un problème d'approvisionnement de produits ou à un problème concernant la commande reçue.
ARHome ne peut être tenu responsable des erreurs de livraison dues à des inexactitudes ou des incomplétudes dans le remplissage du bon de commande par le client. ARHome n'est pas non plus responsable des dommages que pourraient subir les produits après leur remise au transporteur chargé de leur acheminement ainsi que des retards de livraison imputables à ce dernier.

5 - Disponibilité des produits
Les offres de ce site sont valables tant que les produits listés restent en ligne et dans la limite des stocks disponibles.
ARHome se réserve également le droit d'informer le client, à l'adresse électronique associée à son profil, de l'éventuelle indisponibilité d'un ou plusieurs des produits achetés. En cas d'achat d'un produit qui n'est plus disponible ARHome remboursera (sur la carte de paiement ou le compte Pay Pal indiqué par le client au moment de l'achat ou par virement bancaire, dont les détails seront communiqués après l'enregistrement) le prix et les frais d'expédition encourus par le client.

6 - Prix - Facture
Les prix sont exprimés en euros et incluent 22 % de TVA.
Le prix garanti à l'acheteur est celui publié sur le site au moment de l'affichage.
Les prix des produits sont définitifs. Ils incluent les éventuels frais de livraison. 

7 - Paiement
Le client qui souhaite procéder à l'achat des produits doit exprimer sa volonté au moyen d'une demande effectuée directement sur le site, dans la section dédiée, où, en suivant les procédures qui y sont indiquées, il enverra son ordre d'achat et effectuera le paiement.
Le paiement est exigible dès la passation de la commande. Le client s'engage à payer le prix convenu pour le produit commandé sur le site (prix des produits et du transport) en utilisant les moyens de paiement disponibles.
Le client garantit à ARHome disposer des autorisations nécessaires pour utiliser l'instrument de paiement indiqué dans la commande.
En cas de non réception par ARHome du paiement,ARHome se réserve le droit d'annuler la commande. En cas de paiement par carte bancaire, ARHome se réserve le droit de demander l'envoi, dans les 24 heures, de la copie de la pièce d'identité justifiant de la propriété effective de la carte bancaire utilisée, étant entendu qu'à défaut d'envoi demandé, ARHome peut refuser le paiement et annuler la commande.
Les données de paiement seront traitées via une connexion sécurisée de serveur à serveur utilisant le protocole SSL (Secure Sockets Layer).

8 - Transfert des risques
Le transfert des risques au client s'opère dès la remise des produits au transporteur par ARHome. Pendant le délai de rétractation mentionné à l'article 13, le client est responsable de l'objet en tant que gardien. En cas de détérioration ou de destruction du produit alors qu'il était sous la garde du client, ce dernier en subira toutes les conséquences.

9 - Exécution de la commande
La commande sera exécutée dans les délais précisés sur le Site et dès acceptation de la commande par ARHome et en tout état de cause dans les 30 jours suivant la validation de la commande sous réserve de disponibilité du produit commandé et sauf accord particulier entre les parties.
En cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit commandé, ARHome s'engage à en informer le client dans les meilleurs délais et à lui préciser un éventuel délai de disponibilité renouvelée.
Voir l'article 6 concernant la disponibilité des produits.

10 - Livraison
La zone géographique de livraison correspond à la zone géographique couverte par l'offre. Les livraisons sont effectuées du lundi au vendredi.
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client. La livraison s'entend au niveau de la rue, sauf indication contraire. La demande de livraison en étage d'une commande (le cas échéant) doit être indiquée par le client lors de la validation définitive de la commande. Sauf indication contraire lors de l'achat, ARHome n'assure pas le service d'installation des produits vendus.
ARHome, sans préjudice des dispositions de l'art. 6, s'engage à livrer les produits à l'adresse communiquée par le client dans le bon de commande, par l'intermédiaire du transporteur en charge du transport de ceux-ci. ARHome ne peut être tenu responsable des erreurs de livraison dues à des inexactitudes ou des insuffisances dans la réalisation du bon de commande par le client. ARHome en outre, il ne pourra être tenu responsable des dommages pouvant survenir aux produits après remise au transporteur chargé de les acheminer ainsi que des retards de livraison imputables à ce dernier.
ARHome effectue des livraisons sur tout le territoire italien. Les livraisons dans des codes postaux défavorisés (par exemple la lagune de Venise) peuvent entraîner des variations des tarifs de transport indiqués.
Si le client a l'intention de passer une commande via le site depuis l'étranger, il doit nécessairement communiquer une adresse de livraison en Italie. La livraison est effectuée par des coursiers sélectionnés par ARHome; Les boîtes postales ne sont pas considérées comme des adresses valides à des fins de livraison.
Le bon de livraison délivré par le transporteur, daté et signé par le client lors de la livraison du produit vaudra preuve du transport et de la libération de la marchandise.
A la livraison, le client devra vérifier le contenu, la conformité et l'état du ou des produits.
En cas de retards, pannes, pertes totales ou partielles ou autres problèmes, le client a le droit de faire appel au transporteur sans que la responsabilité de ARHome jamais être remis en question.
Par conséquent, à la livraison, ARHome recommande au client de vérifier l'état des produits livrés avant de signer le document de réception.
Si des anomalies sont constatées, le client doit refuser la livraison des produits ou formuler par écrit ses réserves détaillées et datées. Ces réservations doivent être confirmées un ARHome par courrier recommandé avec accusé de réception dans les trois (3) jours ouvrables suivant la livraison des produits.

11 - Retrait des produits en cas d'absence du client
En cas d'absence du destinataire lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage à l'adresse de livraison indiquée par le client. En cas d'absence du destinataire même lors de la deuxième tentative de livraison, les produits devront être récupérés à l'adresse et selon les modalités indiquées par le transporteur.
En cas de non retrait dans le délai fixé par le transporteur, les produits seront retournés à ARHome qui se réserve le droit de rembourser le prix des produits, laissant les frais de port à la charge du client.

12- Droit de rétractation
Le client a le droit de résilier le Contrat, sans aucune pénalité et sans en préciser le motif, à compter de la réception de la confirmation de commande adressée par ARHome au plus tard quatorze jours ouvrables à compter de la réception du produit à l'adresse indiquée pour la livraison.
La date indiquée sur le bon de livraison vaut preuve de réception.
Le client peut exercer son droit de rétractation par le biais d'une communication spécifique (comprenant l'indication des coordonnées du destinataire, du numéro de commande et de la date de réception) à envoyer à l'adresse e-mail ordini@arhome.it.
Si le produit a déjà été livré, le client est tenu de le retourner à ARHome.À cette fin:
- le délai de retour du produit est de quatorze jours à compter de la notification de rétractation (en cas de réexpédition par le client, le client devra lui-même fournir une preuve d'expédition). Aux fins de l'expiration du délai, le produit est considéré comme retourné lorsqu'il est remis au bureau de poste et/ou au coursier acceptant.
- si le produit a été livré, l'intégrité substantielle du produit à retourner est une condition essentielle pour l'exercice du droit de rétractation. le client doit envoyer le produit correctement emballé et emballé; ARHome n'accepte pas les retours endommagés, mais conservés dans un état de conservation normal, conservés avec une diligence normale. Les produits endommagés par les détergents/additifs, ou les produits endommagés par le client par inexpérience, ne seront ni remplacés ni remboursés. Le client doit insérer une copie du document de livraison reçu à l'intérieur de la boîte d'emballage. Les risques du transport pour le retour des produits sont entièrement à la charge du client.
- Les frais de retour de la marchandise a ARHome sont à la charge du client. Si le client exerce son droit de rétractation conformément aux dispositions des présentes conditions de vente, ARHome remboursera les sommes versées par le client sur le même moyen de paiement utilisé par le client pour la transaction d'origine (carte de crédit, paypal, virement bancaire), sauf indication contraire du client.

Le remboursement sera effectué, sans frais, dans un délai de quatorze jours à compter de la date à laquelle ARHome a pris connaissance de l'exercice du droit de rétractation par le client.
Comme l'exige le décret législatif 6/9/2005 n. 206 et article 55 du Code de la consommation, le droit de rétractation réglementé par les présentes conditions de vente ne s'applique pas aux biens confectionnés sur mesure ou nettement personnalisés ou qui, de par leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de changer rapidement.

13 - Garantie
Afin de garantir des normes de qualité élevées, les produits sont soumis à des procédures de contrôle de qualité par ARHome avant d'être expédiés. Toutefois, en cas de défaut, le client bénéficie de la garantie légale de 24 mois du fabricant. A cette garantie s'ajoute la garantie "satisfait ou remboursé" de ARHome, valable pendant 30 jours après la livraison, à condition qu'il ait été utilisé normalement et conformément aux recommandations figurant dans les documents joints aux produits et dans les manuels d'instruction correspondants.
En tout état de cause, les produits vendus bénéficient de la garantie légale des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Enfin, certains produits bénéficient d'une garantie étendue. Dans ces cas, les modalités et la durée de la garantie sont précisées dans le certificat de garantie livré avec le produit. Ce dernier ne couvre pas les dommages, casses ou dysfonctionnements dus au non-respect des précautions d'emploi.
Pour activer la garantie, le client doit renvoyer le produit à ARHome à leurs frais en joignant l'original du récépissé de la commande.
Le produit sera remplacé par un produit identique et envoyé au client aux frais de ARHome, sauf en cas d'indisponibilité ou d'arrêt de la production du produit lui-même. Dans cette dernière hypothèse, ARHome procédera au remboursement du prix du produit au client.

14 - Utilisation du site
Les descriptions des produits et les images sur le site correspondent. Les photographies et vidéos de présentation des produits accompagnant les informations descriptives sont publiées sur le site à des fins descriptives, en tenant compte du fait que la qualité des images, y compris l'affichage exact des variantes de couleur, peut dépendre des logiciels et outils informatiques utilisés par le client lors de sa connexion au site. ARHome décline toute responsabilité pour les problèmes causés au client par l'utilisation du site et des technologies utilisées, car ceux-ci échappent à son contrôle.

15 - Droits de propriété intellectuelle et industrielle
ARHome vous informe que le site, ainsi que toutes les marques et signes distinctifs utilisés dans le cadre de la vente des produits proposés, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle applicables et que toute reproduction, communication, distribution, publication, altération ou transformation de ceux-ci, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite. ARHome se réserve le droit de prendre des mesures juridiques pour protéger ces aspects.

16 - Protection des données personnelles
ARHome est le titulaire des données personnelles collectées au moment de l'enregistrement sur le site, ainsi que de celles communiquées ultérieurement au moment de l'achat par le client, à l'exception des données relatives à la procédure de paiement pour lesquelles il est fait référence aux institutions bancaires par l'intermédiaire desquelles la transaction a lieu. Pour toute information sur le traitement des données personnelles, y compris les droits prévus par l'article 7 du décret législatif 196/03, veuillez vous référer aux informations détaillées sur le site www.arhome.it

17 - Signature électronique
Le "clic de validation" constitue une signature électronique.
Cette signature électronique a la même valeur entre les parties qu'une signature manuscrite.

18 - Intégrité du contrat
Les présentes conditions générales constituent l'intégralité des obligations des parties.
Aucune autre condition générale ou particulière communiquée par le client ne peut être incluse dans les présentes conditions générales ou y déroger.

19 - Nullité
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales étaient tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive prise par une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur valeur.

20 - Communication
Pour toute communication vous pouvez contacter ARHome aux adresses suivantes:
M.C.M. SRL
Via Adriano Olivetti,1 Pasiano di Pordenone (PN) 33087
e-mail: info@arhome.it

21 - Loi applicable
Le contrat de vente entre le Client et MCM SRL est censé être conclu en Italie et régi par la loi italienne.

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